PetitBou(t)ParPetitBou(t) on a dit !

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jeudi 24 mars 2016

Vie pro & Mode de garde - Aspects financiers !

De nombreux critères viennent influer sur notre choix d'un mode de garde, selon nos préférences, nos priorités, nos expériences, nos besoins du moment, aussi ! 
Ainsi était-il plus important pour moi de faire garder F. chez une assistante maternelle quand il était encore notre unique enfant, pour qu'il bénéficie de la compagnie d'autres enfants, alors que j'y accorde moins d'importance maintenant que 1. il a sa petite sœur 2. je prévois d'autres possibilités de contacts.

Un aspect fondamental est tout de même le coût, car encore faut-il pouvoir s'offrir la solution qui nous attire le plus.

Voici donc un billet visant à exposer les principaux paramètres de calcul, ainsi que les éléments que nous évaluons actuellement pour l'année qui vient... 
Ce comparatif ne traite que des 3 variantes que nous avons nous-mêmes expérimentées ou envisagées
- la garde chez une assistante maternelle en étant soi-même l'employeur
- la garde à domicile en passant par une entreprise
- la garde à domicile en étant soi-même l'employeur


Grandes règles de calcul


Plusieurs paramètres rentrent en ligne de compte dans le calcul du coût de revient réel d'un mode de garde
  • le coût de base, qui sera fonction du nombre d'enfants, du nombre d'heures / de jours, et des tarifs pratiqués 
  • la prise en charge (ou non), partielle ou complète, par la CAF, d'éventuelles charges salariales (dans le cas d'un emploi direct)
  • l'aide de la CAF : le complément de mode de garde ou CMG
  • le crédit d'impôt sur les sommes restant à la charge du parent

Dans le calcul des aides de la CAF, rentrent en ligne de compte
  • le nombre d'enfants
  • l'âge des enfants
  • les revenus du foyer
  • la perception, ou non, d'une allocation de congé parental à temps plein, temps partiel > 50%, temps partiel < 50% (ce dernier point influe aussi sur la part des charges prise en charge par la CAF). 
    • Si congé parental à temps plein, pas de CMG, il faut donc calculer ce qui est le plus intéressant, j'y reviendrai. 
    • Par ailleurs, dans le texte du CMG il est stipulé parmi les conditions qu'il faut avoir une activité professionnelle, mais dans les faits il semblerait (en tous cas c'est ce que mes CAF pratiquent - est-ce le cas de toutes ? cela vaut le coup de prendre un  petit RDV...) qu'à partir du moment où on ne perçoit pas le congé parental c'est bon.
  • + d'autres facteurs tels que le fait d'être parent isolé, le handicap du parent ou de l'enfant, etc
et , en dernier lieu, la somme réellement versée pour faire garder les enfants : dans tous les cas, 15% minimum doivent rester à la charge des parents : si on a droit à 400€ d'aide mais qu'on ne dépense que 200€, on percevra 170€ d'aide.

Le détail des aides relatives au CMG se retrouve ici, mais voici déjà les principaux plafonds

Les revenus du foyer constituent le premier critère, et, selon le nombre d'enfants à charge, nous placent dans une catégorie parmi 3.

Les montants varient ensuite en fonction de cette catégorisation et de l'âge des enfants gardés :

Pour l'emploi d'une assistante maternelle ou d'une garde à domicile en emploi direct (on est soi-même employeur), les montants vont de 174€ à 460€ pour un enfant de moins de 3 ans, et sont divisés par deux entre 3 et 6 ans. On perçoit une somme pour chaque enfant gardé.

Pour l'emploi d'une garde à domicile par le biais d'une entreprise, les montants vont de 610€ à 842€, et sont également divisés par deux entre 3 et 6 ans. On perçoit une somme forfaitaire quel que soit le nombre d'enfants gardés.


Trois mode de garde = trois structures de rémunération / coûts différentes


Voici déjà un petit tableau permettant de comprendre les principales différences dans la structure de coût des trois modes de garde.


Applications pratiques au sein de la famille Bout


1. reprise pro post-Bébou

Voici à quoi ressemblait l'équation lors de ma première reprise professionnelle, après la naissance de F. Je reprenais à 80%, avec des journées assez longues d'où un contrat à 44h (4x11h) / semaine.
Pour un seul enfant, avec un volume horaire aussi important, la solution assistante maternelle se détache clairement du lot (à moins de gagner très très très bien sa vie...).

NB: je remarque que j'ai laissé la mention" allocs" alors que pour un premier enfant, elle ne s'applique pas

2. reprise pro post-Bébounette

Avec mon rythme actuel (4 journées un poil plus courtes) et deux enfants de moins de 3 ans, voici ce que donnerait le budget sur un an (je parle au conditionnel car dans les faits, la solution ass mat nous coûte moins puisque, CDD oblige, nous répartissons le crédit d'impôts sur quelques mois au lieu de l'année entière).
Il n'empêche que ça fait quand même une sacrée somme, et que quand j'ai fait le calcul avant ma reprise, je me suis dit que vraiment, la collectivité ne m'attirait certes pas, mais que je voyais bien comment on pouvait aussi ne pas avoir forcément le choix notamment avec des enfants rapprochés!

à noter, concernant la garde à domicile en emploi direct, que renoncer au bénéfice du congé parental à temps partiel permettrait de ramener la part de cotisations à payer à 314€.
Au premier abord, un point intéressant, mais pas si on prend en compte que du coup on aurait moins de diminution d'impôts.
Garder la version congé parental + charges plus importantes représente quand même une différence de 50€ par mois...

Le même calcul est à faire quand on n'a pas d'activité pro mais qu'on souhaite faire garder ses enfants de manière régulière: il s'agit de réfléchir à l'opportunité, ou non, de renoncer à percevoir son congé parental à temps plein. Selon ses revenus, le coût de la garde, le nombre d'heures, une solution peut être plus avantageuse que l'autre


3. calculs actuels en vue de mon potentiel futur 50%


Remarque qui a son importance : le salaire que nous verserions à notre ass mat le cas échéant ne serait pas suffisant pour la faire vivre ...
Employer une assistante maternelle sur un tel temps partiel ne peut fonctionner que si 
  • elle a un agrément lui permettant d'accueillir d'autres enfants au contrat plus rémunérateur (si par exemple elle avait un agrément pour 4, elle pourrait avoir deux temps pleins + les nôtres en complément de revenus). Ce n'est pas le cas de la nôtre, son logement étant trop petit elle n'a un agrément que pour deux enfants.
et/ou
  • elle trouve une autre famille à temps partiel pour compléter sa semaine : ce "partage d'ass mat" impose un planning un peu fixe (lundi c'est vous, mardi c'est nous, etc), et de bien s'entendre et se coordonner avec l'autre famille ; il représente un risque pour la nounou car il peut toujours arriver qu'une des familles la plante en cours d'année. En ce qui nous concerne c'est l'hypothèse à l'étude car de bons amis à nous, tout jeunes parents, gèrent leur bébé at home en profitant que Monsieur exerce sa profession en télétravail; mais le papa aurait besoin de certains jours bébé-free pour bosser sans interruption, donc il pourrait prendre les jours que nous ne prenons pas et assurer ainsi le complément de revenu dont aurait besoin notre assistante maternelle.

Premier point, et soulagement une fois les calculs effectués : les 3 solutions rentrent dans notre budget, j'ai inclus l'aspect ménage dans le calcul car je pourrais demander quelques tâches à notre éventuelle garde à domicile ce qui allègerait notre budget ménage par ailleurs. 
Le confort de la garde à domicile me tente bien, mais celui de déjà connaître la personne à qui nous confions nos enfants aussi. Si nous optons pour de la garde à domicile, j'hésite aussi à la recruter/gérer moi-même, ou à confier la présélection et la gestion à un organisme....
Moralité, en ce qui nous concerne nous ne sommes pas fixés, nous attendons
  • que les choses se confirment chez moi (50% or not 50%) 
  • que nos amis décident si notre assistante maternelle leur convient
  • et que notre assistante maternelle ait pris sa décision quant au fait de continuer avec nous sur ces bases-là

Pour vos propres calculs...

Quelques remarques

En règle générale, on peut observer que moins y a d'heures, moins elles coûtent cher. Non seulement au total (bien entendu ;-) ), mais surtout: l'heure est moins chère dans la mesure où une plus grande partie est absorbée par les différentes aides / crédits d'impôt. Et rappelez-vous que le crédit d'impôt s'applique, pour le coup, quelle que soit votre situation, et y compris si vous êtes en congé parental !

La différence entre assistante maternelle & garde à domicile peut parfois aussi tout simplement se faire au niveau de la trésorerie : dans notre cas actuel par exemple (40h hebdo pour deux enfants), une garde à domicile en emploi direct nous reviendrait moins cher qu'une assistante maternelle, à l'arrivée, une fois les impôts payés (ou pas). Ce "une fois les impôts payés" n'est pas anodin : il signifie qu'il faut bénéficier d'assez de souplesse budgétaire pour pouvoir se permettre de débourser une très grosse somme tous les mois et attendre l'année suivante l'effet sur les impôts.


Ressources utiles (en plus d'un fichier excel...)
  • le site de la CAF, où vous pourrez vous renseigner sur les aides ET faire des simulations
  • le site de pajemploi vous permet de faire, en quelques clics, des simulations sur le coût des différents modes de garde en emploi direct, le poids des charges, etc
  • pour trouver rapidement votre RAM (relais d'assistante maternelle), qui vous fournira les fourchettes de salaire horaire en vigueur chez vous ainsi que la liste des assistantes maternelles agréées
  • pour faciliter les calculs de coût et notamment calculer le coût d'un accueil en crèche dans votre ville 

Voilà pour ce tour d'horizon, j'espère qu'il vous sera utile, n'hésitez pas à réagir, mais aussi à intervenir si vous voyez des précisions intéressantes à apporter !
Je reviendrai parler sous en rapport avec l'IEF...

4 commentaires:

  1. Attention, le crédit d'impôt n'est valable que si les deux ont une activité professionnelle (ou inscrit à Pole-emploi, même sans être indemnisé)... Sinon c'est juste une réduction !

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    1. merci Clo de ce commentaire, mais est-ce que tu en es sûre / ça a joué chez vous ?
      Bicoz suite à ton commentaire j'ai cherché un peu partout, j'ai trouvé des explications peu claire dans un sens, dans l'autre, puis finalement ceci : http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/865-PGP qui semble trancher !
      d'ailleurs il me semblait bien avoir lu (sur le site de la CAF je crois, ou de pajemploi) que la seule raison pouvant transformer le crédit en réduction d'impôt était le fait que les parents soient retraités)
      Dis-nous ! (voire: si tu t'es faite avoir, proteste et file récupérer tes soussous ;-) )

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    2. T'inquiètes, je ne ne me suis pas fait avoir ;-)
      Dans le doute, j'étais inscrite à P-E ... Les choses ne sont pas claires, je ne voulais pas prendre de risque !

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    3. Ouf alors ;-)
      oui vu le peu de clarté, tu as raison... après tout une inscription à PE, ça ne coûte pas cher!

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